POLITIQUE DES COOKIES

1- QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

1.1. Un cookie est un petit fichier de stockage et de récupération d’informations, généralement constitué de caractères alphanumériques, déposé par un serveur web sur l’ordinateur ou le terminal électronique de l’utilisateur du site pour envoyer des informations d’état audit navigateur et obtenir de même de telles informations en retour en provenance du navigateur. Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, etc.

1.2. Les cookies permettent usuellement d’obtenir certaines informations sur les habitudes de navigation de l’utilisateur, son ordinateur ou son terminal, afin notamment d’améliorer le contenu et le service offert par le site internet considéré, de connaître le trafic dudit site et de faire bénéficier les internautes de services personnalisés.

1.3. La notion de cookies telle qu’employée dans la présente Politique de cookies recouvre tout type de traceurs ou autres technologies similaires, par exemple :

Les cookies HTTP ;

Mais également le recours à d’autres techniques :

Les « Local Shared Objects » (objets locaux partagés) appelés parfois les « cookies flash » ;

Le « Local storage » (Stockage Local) mis en œuvre au sein du HTML 5 ;

Les identifications par calcul d’empreinte du terminal (« Device Fingerprinting ») ;

Les identifiants générés par les systèmes d’exploitation (qu’ils soient publicitaires ou non : IDFA, IDFV, Android ID, etc.) ;

Les identifiants matériels (adresse MAC, numéro de série ou tout autre identifiant d’un appareil) ;

Etc…

1.4. Cette notion de cookies au sens de la présente Politique de cookies inclut également les pixels invisibles. Un pixel invisible (aussi appelés GIF transparents, pixels ou balises d’action) est une image graphique quasiment invisible (plus précisément, il s’agit d’un fragment de code qui se présente sous la forme d’une image graphique minuscule), placée sur un site internet ou dans un email et qui a pour but d’analyser le comportement d’un utilisateur sur le site internet ou dans un email et qui a pour but d’analyser le comportement d’un utilisateur sur le site ou suite à la réception d’un email. Les sites internet peuvent utiliser de tels pixels invisibles à de nombreuses fins, notamment à des fins (i) d’évaluation analytique de l’utilisation du site, (ii) publicitaires, (iii) d’audit, (iv) de production de rapports ou encore (v) de personnalisation du contenu. Le pixel invisible offre un meilleur service dans la publicité interactive et améliore la convivialité du site.

Les pixels invisibles peuvent reconnaître certains types d’informations sr votre ordinateur ou terminal, telles que les cookies, l’heure et la date de la consultation d’une page, ainsi qu’une description de la page sur laquelle le pixel invisible est placé. En général, tout fichier proposé dans le cadre d’une page internet peut agir en tant que pixel invisible.

1.5. En tout état de cause, les cookies peuvent être :

Des cookies de session, qui disparaissent dès que l’utilisateur quitte le navigateur ou le site ;

Des cookies permanents qui demeurent jusqu’à l’expiration de leur durée de vie ou de validité, ou jusqu’à ce que l’utilisateur les supprime au moyen de fonctionnalités de son navigateur, par exemple ou par l’intermédiaire d’un module de gestion des cookies.

2- QUELLES SONT LES GRANDES FAMILLES DE COOKIES ?

Il existe deux grands types de cookies, soumis à des régimes juridiques différents :

Les cookies de « fonctionnement » non soumis au consentement des utilisateurs

Les cookies de « fonctionnement », c’est-à-dire ceux qui ont pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique sur, du ou vers le site ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur du site, sont exemptés de la nécessité, pour l’éditeur du site, de requérir le consentement de l’utilisateur en vue de leur installation.

Vos Subventions pour ainsi utiliser de tels cookies de « fonctionnement », notamment des cookies techniques indispensables à la navigation sur le site et des cookies strictement nécessaires à la fourniture de certains services explicitement demandés par l’utilisateur, sans solliciter un consentement préalable. Si l’utilisateur désactive ces cookies, par exemple au moyen des fonctionnalités proposées par son navigateur, il risque de ne pas pouvoir accéder au site, et/ou de ne pas recevoir correctement les contenus et informations disponibles sur le site et/ou de ne pas pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du site.

Les autres cookies, soumis au consentement de l’utilisateur

L’usage des autres cookies tels que visés ci-dessous est soumis par principe au consentement préalable de l’utilisateur, ce dernier pouvant librement soit les accepter en consentant expressément à leur installation et à leur lecture dans son navigateur (étant précisé que ce dernier disposera alors de la possibilité de retirer son consentement à tout moment), soit les refuser.

Pour plus de détails sur les cookies utilisés sur le site et les finalités poursuivies par ces derniers, l’utilisateur est invité à consulter l’article 3 ci-dessous.

3- QUELS SONT LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS

ET POUR QUELLES FINALITÉS ?

Nom du cookie	Finalité	Catégorie de données collectées	Destinataires	Durée de vie
Facebook	1. Activer la diffusion d’annonces ou le ciblage publicitaire 2. Récolter des informations sur ce qui se passe sur notre site web et relier l’activité de nos visiteurs à nos campagnes Facebook ads et autres 3. Optimisation des campagnes publicitaires 4. Diffuser la bonne publicité au bon moment	Données de terminal Données de session, de navigation et de connexion Données personnelles démographiques et géographiques non nominative	Facebook	13 mois
Verizon Media			Verizon Media	13 mois
Taboola			Taboola	13 mois

4- DANS QUELLES HYPOTHÈSES RECUEILLONS-NOUS VOTRE CONSENTEMENT À L’INSTALLATION DES COOKIES ?

QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE COOKIES ?

4.1. Hypothèses de recueil du consentement, porte de votre consentement et exceptions

4.1.1. Le dépôt d’un cookie sur un ordinateur ou terminal ainsi que la lecture de ce cookie par l’intermédiaire du site sont : Par principe subordonnées au consentement de l’utilisateur, c’est-à-dire à une manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée et univoque de l’utilisateur donnant son accord à cette fin, et ce de manière distincte pour chaque finalité poursuivie par les cookies concernés.

Aussi, lors de la première visite de l’utilisateur sur le site, il lui est demandé s’il accepte les cookies qui nécessitent d’obtenir son consentement, classés en différentes catégories selon la finalité poursuivie, avant de les installer sur son ordinateur ou terminal. Les cookies soumis à un tel consentement ne sont déposés que si l’utilisateur les accepte expressément soit de manière globale en cliquant sur le bouton permettant d’accepter tous les cookies, soit de manière distributive pour chaque finalité en cliquant sur le bouton « Accepter » permettant d’accepter chacun des catégories de cookies concernées au sein de notre module de gestion des cookies.

Important :

Dans les hypothèses où votre consentement est requis, un tel consentement est strictement facultatif, et vous pouvez tout à fait refuser de nous le donner. En tout état de cause, si vous donnez votre consentement à l’installation et à la lecture de ces cookies, vous disposerez bien entendu de la possibilité de retirer votre consentement ultérieurement à tout moment au moyen du module de gestion des cookies ;

Par ailleurs, votre choix (consentement global, consentement partiel ou refus) sera retenu pour une durée de 13 mois, durée à l’issu de laquelle il vous sera de nouveau demandé de consentir (ou non) à l’installation de tels cookies.

4.1.2. Exception au consentement pour les cookies dits « de fonctionnement » utilisés par notre site : De tels cookies ne sont pas soumis à votre consentement préalable. Aussi, ces cookies s’installent par défaut lors de votre navigation sur le site, sans solliciter un consentement préalable de votre part. Dans la mesure où ces cookies sont nécessaires pour offrir une meilleure expérience utilisateur ou pour vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités de notre site, nous ne vous proposons pas de moyens techniques dédiés vous permettant de vous opposer à l’installation de ces cookies ou de les désactiver.

4.2. Modalités pratiques de recueil de vos choix en matière de cookies

Le module de gestion des cookies comporte les informations à l’attention des utilisateurs sur les cookies qui peuvent avoir vocation à être installés / lus dans son terminal du fait de la navigation sur le site. Il s’affiche lors de la première connexion de l’utilisateur à notre site puis, quel que soit le choix de l’utilisateur (consentement global, consentement partiel, refus), se réaffiche tous les 13 mois.

Ce module propose à l’utilisateur plusieurs choix :

Soit de consentir de manière globale à l’utilisation de l’ensemble des cookies, en cliquant sur « Tout accepter » : tous les cookies sont alors installés ;

Soit de personnaliser ses choix en cliquant sur « Personnaliser mes choix » pour gérer de manière plus fine les cookies qu’il accepte (ou non). Dans cette hypothèse, l’utilisateur sera redirigé vers un autre écran du module sur lequel il sera invité à cliquer sur le bouton « Autoriser » ou « Refuser » dédié à chacune des catégories de cookies concernées au sein de notre module de gestion des cookies pour personnaliser ses choix (étant précisé que pour ce qui concerne les cookies « de fonctionnement », et donc non soumis au consentement préalable, ces derniers sont installés par défaut et ne peuvent pas être refusés par l’utilisateur par l’intermédiaire de notre module de gestion des cookies), l’utilisateur devant ensuite enregistrer ses choix en cliquant sur « Valider mes choix ». Il est précisé que par principe, les cookies pour lesquels l’utilisateur n’a pas cliqué sur « Autoriser » (et ce qu’il ait ou non cliqué, pour ces cookies, sur « Refuser ») sont considérés comme refusés et ne s’installeront pas. Cette page propose également à l’internaute de « Tout accepter » ou de « Tout refuser ».

En tout état de cause, tout consentement de votre part à l’utilisation de cookies peut être librement, et à tout moment, retiré au moyen d’une action de désactivation d’un ou de plusieurs cookies, conformément aux précisions formulées ci-dessous.

4.3. Modalités pratiques de modification de vos choix en matière de cookies (retrait de consentement et opposition)

Vous disposez à tout moment de plusieurs options pour modifier les choix que vous avez pu faire en matière de cookies, notamment afin de retirer votre consentement ou de vous opposer à l’utilisation.

Vous pouvez à tout moment, simplement et gratuitement, de manière distributive selon les finalités poursuivies par lesdits cookies : Choisir de retirer votre consentement ou de vous opposer à l’utilisation de cookies autres que les cookies « de fonctionnement » sur votre ordinateur ou terminal grâce au module de gestion des cookies.

5- PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les cookies ne sont pas en tant que tels constitutifs de Données à caractère personnel. Toutefois, ils peuvent mener à collecter des informations qualifiées de Données à caractère personnel et donc de procéder à des traitements de tels données.

A cet égard, vous êtes d’ailleurs informé(e) qu’en consentant à l’installation de tout ou partie des cookies, vous consentez pour les finalités concernées au traitement de données à caractère personnel vous concernant collectées par ce moyen, étant précisé que de tels traitements peuvent impliquer le traitement, la combinaison et le croisement d’un volume important de telles données vous concernant issues de diverses sources.

Pour toute information relative au traitement de vos Données à caractère personnel par Vos Subventions, nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des données.